Comptes-rendus du Conseil Municipal
Les comptes-rendus (Procès-Verbaux) des Conseils Municipaux retranscrivent les débats et présentent les délibérations. Vous pouvez télécharger l’ensemble des Procès-Verbaux des séances du Conseil Municipal au format PDF sur ce site internet.
Comptes rendus des séances 2021
Séance du 23 MARS 2021 : Compte-rendu en attente de publication
Séance du 23 FEVRIER 2021 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 26 JANVIER 2021 : Télécharger le compte-rendu
Comptes rendus des séances 2020
Séance du 21 DECEMBRE 2020 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 17 NOVEMBRE 2020 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 28 SEPTEMBRE 2020 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 10 JUILLET 2020 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 17 JUIN 2020 : Télécharger le compte-rendu
Annexe 1 : Règlement intérieur du Conseil Municipal (2020-2026) : Télécharger le Règlement Intérieur
Séance du 27 MAI 2020 – Installation Conseil Municipal : Télécharger le Compte-rendu
Séance du 03 MARS 2020 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 28 JANVIER 2020 : Télécharger le compte-rendu
Comptes rendus des séances 2019
Séance du 10 DÉCEMBRE 2019 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 12 NOVEMBRE 2019 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 09 SEPTEMBRE 2019 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 22 JUILLET 2019 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 27 MAI 2019 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 12 AVRIL 2019 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 26 FÉVRIER 2019 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 28 JANVIER 2019 : Télécharger le compte-rendu
Comptes rendus des séances 2018
Séance du 10 DÉCEMBRE 2018 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 19 NOVEMBRE 2018 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 24 SEPTEMBRE 2018 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 24 JUILLET 2018 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 19 JUIN 2018 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 10 AVRIL 2018 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 07 FÉVRIER 2018 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 15 JANVIER 2018 : Télécharger le compte-rendu
Comptes rendus des séances 2017
Séance du 13 DÉCEMBRE 2017 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 20 NOVEMBRE 2017 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 16 OCTOBRE 2017 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 11 SEPTEMBRE 2017 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 22 JUIN 2017 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 15 MAI 2017 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 13 AVRIL 2017 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 13 MARS 2017 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 23 JANVIER 2017 : Télécharger le compte-rendu
Comptes rendus des séances 2016
Séance du 13 DECEMBRE 2016 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 7 NOVEMBRE 2016 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 26 SEPTEMBRE 2016 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 18 JUILLET 2016 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 13 JUIN 2016 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 10 MAI 2016 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 12 AVRIL 2016 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 14 MARS 2016 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 18 JANVIER 2016 : Télécharger le compte-rendu
Comptes rendus des séances 2015
Séance du 30 NOVEMBRE 2015 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 12 OCTOBRE 2015 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 14 SEPTEMBRE 2015 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 20 JUILLET 2015 : Téléchargez le compte-rendu
Séance du 8 JUIN 2015 : Téléchargez le compte-rendu
Séance du 11 MAI 2015 : Téléchargez le compte-rendu
Séance du 31 MARS 2015 : Téléchargez le compte-rendu
Séance du 26 FEVRIER 2015 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 12 JANVIER 2015 : Télécharger le compte-rendu
Comptes rendus des séances 2014
Séance du 16 DECEMBRE 2014 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 10 NOVEMBRE 2014 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 13 OCTOBRE 2014:Télécharger le compte-rendu
séance du 22 SEPTEMBRE 2014 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 21 JUILLET 2014 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 20 JUIN 2014 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 12 MAI 2014 : Télécharger le Compte-rendu
Séance du 14 AVRIL 2014 : Télécharger le Compte-rendu Annexe 1 Règlement intérieur
Séance du 28 MARS 2014 – Installation Conseil Municipal : Télécharger le compte-rendu
Séance du 10 MARS 2014 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 10 FEVRIER 2014 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 13 JANVIER 2014 : Télécharger le compte-rendu
Comptes rendus des séances 2013
Séance du 9 DECEMBRE 2013 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 12 NOVEMBRE 2013 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 14 OCTOBRE 2013 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 9 SEPTEMBRE 2013 :Télécharger le compte-rendu
Séance du 24 JUIN 2013 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 27 MAI 2013 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 6 MAI 2013 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 8 AVRIL 2013 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 11 MARS 2013 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 11 FEVRIER 2013 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 30 JANVIER 2013 :Télécharger le compte-rendu
Séance du 14 JANVIER 2013 : Télécharger le compte-rendu
Comptes rendus des séances 2012
Séance du 10 DECEMBRE 2012 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 3 DECEMBRE 2012 :Télécharger le compte-rendu
Séance du 12 NOVEMBRE 2012 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 8 OCTOBRE 2012 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 11 SEPTEMBRE 2012 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 23 JUILLET 2012 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 10 JUILLET 2012 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 12 JUIN 2012 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 14 MAI 2012 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 29 MARS 2012 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 23 FEVRIER 2012 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 16 JANVIER 2012 : Télécharger le compte-rendu
Comptes rendus des séances 2011
Séance du 7 DECEMBRE 2011 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 14 NOVEMBRE 2011 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 10 OCTOBRE 2011 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 12 SEPTEMBRE 2011 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 5 SEPTEMBRE 2011 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 11 JUILLET 2011 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 14 JUIN 2011 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 9 MAI 2011 : Télécharger le compte-rendu
Annexe au conseil municipal du 9 mai 2011 : Lettre aux riverains de la Petite Bastide
Séance du 28 AVRIL 2011 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 11 AVRIL 2011 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 15 MARS 2011 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 31 JANVIER 2011 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 10 JANVIER 2011 : Télécharger le compte-rendu
Comptes rendus des séances 2010
Séance du 13 DECEMBRE 2010 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 8 NOVEMBRE 2010 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 11 OCTOBRE 201 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 13 SEPTEMBRE 2010 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 12 JUILLET 2010 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 14 JUIN 2010: Télécharger le compte-rendu
Séance du 10 MAI 2010 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 14 AVRIL 2010 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 8 MARS 2010 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 8 FEVRIER 2010 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 11 JANVIER 2010 : Télécharger le compte-rendu
Comptes rendus des séances 2009
Séance du 30 NOVEMBRE 2009 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 12 OCTOBRE 2009 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 14 SEPTEMBRE 2009 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 6 JUILLET 2009 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 8 JUIN 2009 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 11MAI 2009 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 9 AVRIL 2009 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 9 MARS 2009 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 9 FEVRIER 2009 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 12 JANVIER 2009 : Télécharger le compte-rendu
Comptes rendus des séances 2008
Séance du 8 DECEMBRE 2008 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 10 NOVEMBRE 2008 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 13 OCTOBRE 2008 : Télécharger le compte-rendu
Annexe à la séance du 13 octobre 2008 : Analyse financière de la commune de Sauveterre de Guyenne
Séance du 10 SEPTEMBRE 2008 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 15 JUILLET 2008 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 9 JUIN 2008 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 15 MAI 2008 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 14 AVRIL 2008 : Télécharger le compte-rendu
Séance du 5 AVRIL 2008 : Télécharger le compte-rendu
